Interventions au conseil municipal : plus d'articles

• 
  Terrains avenue du Général de Gaulle – Paris Ouest Immobilier – Accord transactionnel

  Monsieur le Maire, je souhaiterais revenir sur plusieurs points présents dans cette délibération :...

  • Posté il y a 8 années
  • 0
• 
  Taxe sur la consommation finale d’électricité – Fixation du cœfficient multiplicateur

  Après avoir écouté attentivement la lecture de la délibération qui précise en son cinquième...

  • Posté il y a 8 années
  • 0
• 
  Fiscalité directe locale 2014 – Maintien des décisions applicables à compter du 1 janvier 2014

  Voila deux ans, le Conseil Municipal avait refusé (28 voix contre et 5 voix...

  • Posté il y a 8 années
  • 0
• 
  Proposition de répartition des sièges au sein de la Cavam après les élections municipales de 2014

  Monsieur le Maire, nous constatons à travers cette délibération qu’il aura fallu légiférer pour...

  • Posté il y a 8 années
  • 0
• 
  Réforme des rythmes scolaires pour les écoles primaires

  Monsieur le Maire, À l’heure où le Ministre de l’Éducation nationale, Vincent Peillon, aborde avec...

  • Posté il y a 8 années
  • 0
• 
  Musée de l’Éducation du Val d’Oise et la fin des subventions du conseil général

  Pour ma part, je m’inquiète un peu du sort qui sera réservé à cette...

  • Posté il y a 8 années
  • 0
• 
  Subvention pour la bibliothèque municipale : Plan départemental de développement de la lecture

  Je vais mettre fin à un suspense insoutenable, par principe nous ne nous opposerons...

  • Posté il y a 8 années
  • 1